Mentions Légales

 

Nom ou Raison sociale : Imprimerie SEP
Adresse : 29 rue Emile Jamais 30000 NIMES
Téléphone : 04 66 67 88 17
N° Registre Commerce : 338114911
Mentions RCS : Nimes B 338114911
SCOP ARL à capital variable
N° SIRET de l’établissement : 33811491100013
N° d’assujetissement à la TVA : FR 31338114911
Directeur de rédaction et de publication : Imprimerie SEP
L’hébergement est assuré par EasyGiga SA
Avenue Industrielle 12, 1227 Carouge, Genève, Suisse

Malgré tous les soins apportés à la réalisation de ce site et à son actualisation régulière, des erreurs peuvent s’être glissées dans les informations et/ou documents présentés. Les utilisateurs du site procèderont donc à toutes vérifications utiles, la responsabilité de l’Editeur ne pouvant être engagée. Les données nominatives enregistrées sur ce site seront stockées et utilisées conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique et aux libertés.
Les utilisateurs de ce site disposent d’un droit d’accès, de rectification et radiation qu’ils peuvent exercer par l’intermédiaire de « Contact ».
Les utilisateurs du site sont tenus de respecter les dispositions de la Loi Informatique, Fichiers et Libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s’abstenir, s’agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée, et d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.